Déposée le 24 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABIRON CONSULTANTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLUTE EN CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CABIRON CONSULTANTS domicilié(e) 350 Avenue du Maréchal Leclerc - 34070 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Gilles de PINS de CAUCALIERES domicilié(e) 500 Rue Léon Blum - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.
La marque FLUTE EN CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CABIRON CONSULTANTS - 350 Avenue du Maréchal Leclerc - 34070 - MONTPELLIER - France
Me Gilles de PINS de CAUCALIERES - 500 Rue Léon Blum - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France
Errata de la publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Republication pour erratum - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552002 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscottes, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes agées, pensions pour animaux.
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